Ecole libre de Poulseur

Règlement d’ordre intérieur

Notre école fait partie du réseau d’enseignement libre confessionnel


L’enseignement catholique est un réseau d’enseignement libre confessionnel subventionné par la communauté française. Il fonctionne sous statut privé. Par l’inscription dans un établissement, tout élève mineur et ses parents ou la personne investie de l’autorité parentale en acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement des études, le règlement d’ordre intérieur et le code de vie de l’élève proposés par le Pouvoir Organisateur, premier responsable de l’école.


Notre école est une école chrétienne


Cela veut dire que nous y annonçons Jésus-Christ et que les enfants y sont éduqués selon les valeurs chrétiennes. Le cours de religion s’adresse à tous les enfants. Toutefois, c’est dans le respect du cheminement personnel de chacun et dans la compréhension que cette annonce de Jésus-Christ se fera.


Notre école implique la direction, les enseignants, les parents et les élèves


Pour vivre dans la sérénité, l’école doit être organisée. Il est donc normal que des exigences soient imposées. Nous ferons donc appel à la bonne volonté des enfants et de leurs parents afin que celles-ci soient respectées. D’un autre côté, le personnel (directeur, enseignants, maîtres spéciaux et surveillants) se sentira concerné par ce règlement car la prévention vaut mieux que la répression.
La direction de l’école et le président du P.O. peuvent toujours assister à une rencontre enseignant/parents. Sa présence peut être nécessaire s’il y a un problème et que l’école est concernée par la solution à prendre.
Ceci suppose que soient définies des règles qui permettent à chaque élève de se situer au sein de l’école et qui rendent plus claires et transparentes les relations entre les différents partenaires concernés par l’éducation. Ce règlement d’ordre intérieur constitue, avec les projets éducatif et pédagogique du Pouvoir Organisateur ainsi qu’avec le projet d’établissement, le règlement des études et le code de vie de l’élève, un ensemble cohérent de règles et de réflexions qui doivent régir la vie de l’école et auquel souscrivent les parents lors de l’inscription de leur enfant.

Inscription régulière des élèves


Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable.
Les personnes investies de la puissance parentale ou qui assument la garde en droit ou en fait du mineur soumis à l’obligation scolaire, sont tenues de veiller à ce que, pendant la durée de l’obligation scolaire, celui-ci soit inscrit comme élève d’une école (ou d’un établissement) et la (ou le) fréquente régulièrement.


La demande d’inscription est introduite auprès de la direction de l’établissement au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre (art. 79 décret mission 23/09/97).

 

Pour des raisons exceptionnelles et motivées, soumises à l’appréciation de la direction, l’inscription peut être prise jusqu’au 30 septembre. Au-delà de cette date, seul le Ministre peut accorder une dérogation à l’élève qui, pour des raisons exceptionnelles et motivées, n’est pas régulièrement inscrit dans un établissement d’enseignement.

L’inscription est reçue toute l’année dans l’enseignement maternel.


Avant l’inscription, l’élève et ses parents reçoivent les documents suivants :

  • Le projet éducatif et le projet pédagogique
  • Le projet d’établissement
  • Le règlement des études
  • Le règlement d’ordre intérieur
  • Le code de vie de l’élève

Par l’inscription de l’élève dans l’établissement, les parents et l’élève en acceptent : le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement des études, le règlement d’ordre intérieur et le code de vie de l’élève.

L’inscription de l’élève est acceptée par la direction.
Elle n’est valable que si l’élève satisfait aux conditions imposées par les dispositions légales, décrétales, réglementaires fixées actuelles et futures en la matière.

 

Conséquences de l’inscription scolaire

L’inscription scolaire concrétise un contrat entre l’élève, ses parents et l’école.
Ce contrat reconnaît à l’élève ainsi qu’à ses parents des droits mais également des obligations.

1. La présence à l'ecole primaire et pour la 3ème maternelle

Obligations pour l’élève

L’élève est tenu de participer à tous les cours (y compris la natation) et activités pédagogiques. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par la direction ou son délégué après demande dûment justifiée.

Sous la conduite et le contrôle des professeurs, les élèves de l’école primaire tiennent un journal de classe mentionnant de façon succincte mais complète, toutes les tâches qui leur seront imposées à domicile ainsi que le matériel nécessaire.

 

Obligations des parents

Les parents veillent à ce que leur enfant fréquente régulièrement et assidûment l’école et soient en possession du matériel nécessaire.

Les parents vérifient régulièrement le journal de classe et le paraphent au moins une fois par semaine.

Les parents s’intéressent régulièrement au travail de leur enfant.

Les parents sont tenus d’informer la direction si leur enfant contracte une des maladies ci-dessous.

La direction est tenue d’en informer le service de Promotion de la santé de l’école (PSE) et dans certains cas le médecin inspecteur de l’hygiène. En concertation avec ceux-ci, la direction informera les parents de la marche à suivre. Ces maladies sont : diphtérie, méningococcies, poliomyélite, gastro-entérite infectieuse, hépatite A, infection à streptocoques du groupe A y compris la scarlatine, tuberculose, coqueluche, oreillons, rougeole, rubéole, gale, impétigo, molluscum contagiosum, teignes du cuir chevelu, pédiculose, verrues plantaires et athlètes foot, varicelle et zona.

2. Les absences à l'école primaire et pour la 3ème maternelle

Dans le cadre de la prévention contre le décrochage scolaire :

 

En primaire et en 3ème maternelle, toute absence doit être justifiée.

 

1) Les seuls motifs légaux sont les suivants :

  • l’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier ;
  • la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l’élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation ;
  • le décès d’un parent ou allié de l’élève, au premier degré ; l’absence ne peut dépasser 4 jours
  • le décès d’un parent ou allié de l’élève, à quelque degré que ce soit. habitant sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 2 jours ;
  • le décès d’un parent ou allié de l’élève, du 2° au 4° degré, n’habitant pas sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 1 jour ;

Pour que l’absence soit valablement couverte, le justificatif doit être remis à la personne responsable de la collecte de billets d’absence au plus tard le jour du retour de l’élève dans l’établissement. Si l’absence dure plus de 3 jours, il doit être remis au plus tard le 4ème jour.

 

2) Le pouvoir d’appréciation :

Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laissés à l’appréciation du chef d’établissement pour autant qu’ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique de l’élève ou de transports. A cet égard, il est déraisonnable d’assimiler à une circonstance exceptionnelle le fait de prendre des vacances durant la période scolaire. L’appréciation doit être motivée et sera conservée au sein de l’école. La direction devra indiquer les motifs précis pour lesquels elle reconnait le cas de force majeure ou de circonstance exceptionnelle.

 

3) Toute autre absence est considérée comme injustifiée. Dès que l’élève compte 9 demi-jours d’absence injustifiée, le directeur le signalera impérativement au service du contrôle de l’obligation scolaire de l’Administration.[1]

Toute absence non justifiée est notifiée aux parents, à la personne investie de l'autorité parentale ou qui assume la garde de l'enfant, au plus tard à la fin de la semaine pendant laquelle elle a pris cours.

Au plus tard à partir de la dixième demi-journée d'absence injustifiée d'un élève, le chef  d'école ou son délégué convoque l'élèves et ses parents ou la personne investie de l'autorité parentale par courrier recommandé avec accusé de réception. L'objectif de cette rencontre est de rappeler à l'élève ainsi qu'à ses parents les règles en matière de fréquentation scolaire et d'envisager avec eux des actions visant à prévenir les absences futures. A défaut de présentation à ladite convocation, et selon la situation, le chef d'établissement pourra s'il l'estime nécessaire :

  • déléguer un membre auxiliaire d'éducation au domicile familial;
  • solliciter une visite d'un agent du CPMS au domicile de l'élève en accord avec le directeur du CPMS;
  • demander l'intervention du Service des équipes mobiles.

En maternel, pour les enfants non soumis à l’obligation scolaire, afin de respecter le travail des enseignants et les organisations des différentes activités, il est demandé aux parents d’avertir l’école en cas d’absence.

D’autre part, afin de veiller le plus efficacement possible à la sécurité des enfants, les parents de la section primaire sont tenus de signaler à la direction de l’école ou à son représentant, toute absence de leur enfant, et ce, le jour même au plus tard pour 9 heures.

 

[1] Articles 4 et 6 de l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 novembre 1998.

3. Les retards de l'école primaire et maternelle

A l’école maternelle, les arrivées tardives occasionnelles et acceptables ne doivent pas dépasser le quart d’heure.

Toute arrivée tardive occasionne des perturbations déraisonnables dans les classes.

Pour rappel, à l’école primaire, tout retard, même exceptionnel, doit être justifié et figurer au registre des fréquentations. Les arrivées tardives répétées, seront signalées à l’inspection.

4. Reconduction des inscriptions

L’élève inscrit régulièrement le demeure jusqu’à la fin de sa scolarité sauf :

  • Lorsque la réinscription de l’élève est refusée, dans le respect des procédures légales au plus tard le 5 septembre.
  • Lorsque les parents ont fait part, dans un courrier au chef d’établissement, de leur décision de retirer l’enfant de l’établissement.
  • Lorsque l’élève n’est pas présent à la rentrée scolaire, sans justification aucune.

 

Au cas où les parents auraient un comportement marquant le refus d’adhérer aux différents projets et règlements repris ci-dessus, le Pouvoir Organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l’élève, l’année scolaire suivante et cela, dans le respect de la procédure légale (article 76 et 91 du décret « missions » du 24/07/97).

5. Changement d'école

Elèves de M1-M2 non soumis à l'obligation scolaire :

Il se peut que le premier jour d’école ne soit pas le 1er jour de l’année scolaire. Dans cette situation, si les parents ne sont pas détenteurs d’une autorisation de changement d’école lors de l’inscription, une attestation sur l’honneur stipulant que l’enfant n’a fréquenté aucune école depuis la rentrée scolaire en cours devra leur être demandée par la direction. 

 

Elèves de la M3 à la P4 en obligation scolaire :

Les élèves en âge d’obligation scolaire qui n’auraient fréquenté aucune école depuis la rentrée (arrivée tardive) et dont les parents se présentent au sein d’une nouvelle école pour une inscription, une attestation sur l’honneur stipulant que l’enfant n’a fréquenté aucune école depuis la rentrée scolaire en cours devra leur être demandée par la direction de la nouvelle école. 

Les parents d’un élève de P1-P2-P3-P4 ne peuvent pas changer leur enfant d’école ou d’implantation librement après le premier jour de l’année scolaire. Cette mesure s’applique également aux élèves de maternels. Pour un changement d’école après le premier jour de présence au sein d’une école, les parents devront introduire une demande de changement d’école. 

Entre la P1 et la P2 et entre la P3 et la P4 (cycles), les changements d’école sont désormais libres jusqu’à la dernière heure de cours du premier jour de classe, il ne faut plus de document de changement d’école. 

 

Elèves de la P5 à la P6, non concernés par le Tronc Commun en 2023-2024 :

L’ancienne procédure reste d’application ; un élève de P5 peut changer d’école librement jusqu’au 15 septembre. Après cette date, une demande de changement d’école doit être introduite ; un élève de P6 doit poursuivre sa scolarité dans l’école où il a débuté le cycle. Cet élève ne peut, à aucun moment, changer librement d’école. 

Toutefois, dans des circonstances précises, le changement d’école est autorisé. Il s’agit des situations suivantes : 

  • Le passage de l’élève d’une école à régime d’externat vers un internat et vice-versa ; 
  • Le changement de domicile ; 
  • La séparation des parents entrainant un changement de lieu d’hébergement de l’élève ; 
  • Le changement répondant à une mesure de placement prise par un magistrat ou par le SAJ/SPJ ; 
  • L’accueil de l’élève, à l’initiative des parents, dans une autre famille ou dans un centre, pour raison de maladie, de voyage ou de séparation des parents ; 
  • L’impossibilité de le maintenir dans l’établissement choisi au départ en raison de l’acceptation ou de la perte d’un emploi ; 
  • La suppression du service restaurant ou de la cantine scolaire ou d’un service de transport, gratuit ou non, ou la suppression ou la modification des garderies du matin et/ou du soir, pour autant que l’élève bénéficiait de l’un de ces services et que le nouvel établissement lui offre ledit service ; 
  • L’exclusion définitive de l’élève d’un autre établissement ; 
  • En ce qui concerne l’enseignement primaire, la non-organisation au sein de l’école d’origine de l’année d’études que doit fréquenter l’élève. 

Il est à noter que lorsqu’une de ces situations autorise le changement d’établissement pour un élève, cela vaut également pour les frères et les sœurs ou pour tout autre mineur vivant sous le même toit.  

En outre, en cas de force majeure ou de nécessité absolue et dans l’intérêt de l’enfant, un changement d’établissement peut être autorisé. Par nécessité absolue, on entend les cas où l’élève se trouve dans une situation de difficulté psychologique ou pédagogique telle qu’un changement d’établissement s’avère nécessaire. 

La vie au quotidien


Horaire de l’école.
08h30 : ouverture de l’école
08h50 : Début des cours
10h30 : Récréation
10h50 : Cours
12h30 à 13h30 : Temps de midi
13h30 : Cours
14h20 : Récréation
14h40 : Cours
15h30 : Sortie des classes


Les parents veilleront à ce que leur enfant soit bien présent à l’école pour le début des cours.
La surveillance des élèves n’est pas assurée avant 8h30.


Entrées et sorties des élèves

Section maternelle :

A partir de 8h30, les élèves sont accueillis directement dans les classes par les titulaires, les parents peuvent rester en classe jusqu'à 9h15. A la sortie de 12h30, les élèves qui retournent chez eux, sont directement repris dans la classe.

 

Vers 15h15, tous les enfants des classes maternelles sont rassemblés dans le couloir pour les habiller. Pour cette raison, et dans un souci de sécurité, nous vous demandons d’être patients, et d’attendre devant la barrière de l’espace aménagé pour la sortie.

Section primaire :

Les élèves entrent dans l’école par les barrières donnant accès à la cour.

Dès le signal, les élèves se rangent à l’endroit désigné pour leur classe. Les sorties des classes ou les déplacements se font dans le respect du code de vie en vigueur dans l’école.

Sections maternelle et primaire :

Aux sorties de 12h30 et de 15h30, les élèves qui retournent non accompagnés doivent être dûment autorisés par leur responsable légal, lequel doit en avertir par écrit, la direction (formulaire à compléter, distribué par l'enseignant de votre enfant en début d'année scolaire).

Pour les élèves accompagnés, leur représentant légal est autorisé à les attendre et à les prendre en charge aux barrières moyennant avertissement donné au surveillant ; dès leur prise en charge, leur représentant légal assure leur responsabilité parentale.

Le représentant légal peut autoriser, pendant tout ou partie de l’année scolaire une ou plusieurs personnes à reprendre leur enfant, à condition d’en avoir prévenu l’enseignant concerné par écrit en inventoriant le nom de la (des) personne(s) autorisée(s) ; à défaut le responsable légal est tenu d’avertir le jour même la direction du nom de la personne qui pourra reprendre l’élève.

 

Les enfants ne sont pas autorisés à quitter seuls la cour pour rejoindre leurs parents les attendant sur le parking.

 

Une garderie payante est organisée pour tous les enfants de la commune. Elle débute à 07h15 et se termine à 18h00 (sauf le mercredi, elle se termine à 17h00). Les locaux de la garderie sont situés place Puissant à Poulseur. Les responsables de la garderie accompagnent les enfants de l’école à la garderie et inversement. Cette garderie s’appelle « La Carambole ».

Les récréations

Pendant les temps de récréation, les élèves ne peuvent se trouver seuls dans une classe ou dans un couloir.

Ils ne peuvent se trouver en dehors du périmètre qui leur est octroyé pour les récréations.

A titre exceptionnel, est autorisé à rester à l’intérieur l’enfant malade qui possède un justificatif. Il se tiendra à l’endroit prévu à cet effet.

 

Effets personnels

L’école ne peut être tenue responsable de pertes ou de vols à l’école ou sur le chemin de celle-ci. L’élève n’apporte que le matériel nécessaire. En dehors des calculatrices et montres classiques (donc non-connectées), tous les matériels fonctionnant sur piles ou batteries sont interdits à l’école. L’élève n’apporte ni objets de valeur, ni argent personnel, ni objets dangereux.

 

Activités extra scolaires

Celles-ci se déroulent sous l’entière responsabilité des organisateurs. Le respect des lieux occupés et du code de vie restent en vigueur.

 

Repas de midi

Les repas sont pris en classe. Les enfants y mangent proprement en respectant les règles qui se trouvent dans le code de vie.

 

Dîners

Les enfants qui dînent à l’école ne pourront pas sortir sur le temps de midi. L’école se fait un devoir de surveiller les enfants et prendre en compte tous les enfants.
Dans notre école, chaque enseignant partage le temps du repas avec ses élèves.

De la soupe, proposée par l’administration communale, est distribuée gratuitement. Si des parents veulent autoriser leur enfant à sortir sur le temps de midi, alors que d’habitude celui-ci dîne à l’école, ils doivent fournir un écrit daté à l’école et savoir qu’ils sont seuls responsables de leur enfant pendant cette sortie.

 

Le sens de la vie en commun

Chaque élève aura à cœur de :

-     Respecter les règles reconnues de bonne conduite et de savoir-vivre tant dans les cours de récréation qu’en classe ou au moment des repas ainsi qu’aux moments d’accueil extrascolaires.

-    Se montrer serviable et respectueux envers toute personne adulte (direction, enseignants, surveillants, parents, ….) et les autres élèves.

-    Respecter l’ordre et la propreté.

-    Respecter la ponctualité et les délais, notamment :

  • en étant présent régulièrement à l’école,
  • en étudiant ses leçons et en rendant ses devoirs dans les délais impartis,
  • en rendant les documents signés par les parents.

 

Tenue de gymnastique

L’équipement comprend un tee-shirt, un short et des sandales blanches réservées au cours.

Le tout sera marqué au nom de l’enfant et rangé dans un sac solide.

Le cours de natation se donne à Aywaille et à Comblain-au-Pont et est obligatoire.

 

Respect de l’environnement/des lieux

Les élèves sont tenus de respecter le matériel mis à leur disposition ainsi que de veiller à la propreté du local qu’ils occupent.

Dans la cour, comme à l’intérieur ainsi que sur le chemin de l’école, chacun aura à cœur d’utiliser les poubelles et de trier les déchets.

Les dégradations volontaires commises par un élève ainsi que le non respect de l’environnement seront toujours sanctionnés. Les dégradations seront facturées aux parents des élèves responsables.

 

Vente et affiche dans l’école

Les ventes dans l’école sont soumises à l’approbation du Pouvoir Organisateur.

Les affichages dans l’école et la distribution de circulaires ou de publicités ne peuvent être effectuées qu’après accord de la direction ou de son représentant.

 

Gestion des cartons d'invitations pour les anniversaires

Pour ne pas blesser certains élèves (ceux qui ne sont pas invités), nous n'acceptons pas de distribuer les cartons d'invitations des enfants pour leur anniversaire en dehors de l'école. Nous n'acceptons pas également également que les enfants les distribuent eux-mêmes à leurs copains !

 

Surveillances

Le Pouvoir Organisateur s'engage à accueillir les enfants dès l'ouverture de l'école et à y exercer une surveillance active pendant les temps de présence de ceux-ci. Les parents qui viennent reprendre leur enfant à la sortie, attendent à l'extérieur de l'école afin de permettre la sortie des enfants dans de bonnes conditions. La surveillance est assurée jusqu'au moment où ils franchissent la barrière.

En cas de conflits entre enfants, nous vous demandons de ne pas intervenir directement auprès d'eux mais d'en avertir les enseignants qui régleront le problème.

La surveillance des élèves n'est pas assurée avant 8h30 excepté pour les enfants du bus de Chanxhe qui sont pris en charge dès leur arrivée dans une classe par un enseignant.

 

Accès aux locaux

L’accès aux locaux de classe est interdit aux parents pendant les heures de cours sauf autorisation de la direction. Ils passeront donc par son bureau avant toute chose.

Il doit y avoir un motif sérieux et impérieux pour demander à rencontrer un enseignant pendant les heures de classe. La direction pourra proposer aux parents un autre moment si elle le juge préférable.

 

Bibliothèque

Certaines classes fréquentent la bibliothèque communale le mardi ou le jeudi après-midi.

A ce sujet, nous demandons aux parents d’aider leurs enfants à maintenir leur livre propre et en ordre, et à le rendre dans les délais.

En cas de perte du livre emprunté, le règlement de la bibliothèque demande aux parents une participation aux frais, voire le remboursement du livre.

 

Transports scolaires

Un service de bus est organisé par le Ministère de l’Equipement et des Transports (M.E.T.). En ce qui concerne notre école, deux circuits sont organisés.

A l’initiative du Ministre des Transports de la Région wallonne, après les moins de 6 ans, ce sont aujourd’hui les 6 à moins de 12 ans qui bénéficient de la gratuité sur tout le réseau TEC.

Depuis cette année, tout enfant à partir de 6 ans a désormais besoin d'une carte MOBIB.

 

Sur le chemin de l’école

L’élève doit se rendre à l’école par le chemin le plus direct et dans les délais les plus brefs tout en respectant les règles de sécurité. Il en est de même pour le retour au domicile. Lorsqu’il utilise un service de transport scolaire, il est considéré comme suivant le trajet le plus direct. La discipline dans les cars scolaires ou dans le bus TEC est réglée par arrêté royal dont voici l’essentiel :

« Les élèves doivent obéissance au chauffeur et au personnel de convoiement ; ils doivent obligatoirement être assis et ne peuvent se déplacer dans le car, ceci pour éviter tout accident en cas de freinage. En cas de désobéissance, leur responsabilité et celle de leurs parents sont engagées ».

 

Pédiculose

Régulièrement nous remarquons des élèves porteurs de parasites des cheveux (poux). Nous vous rappelons que ces enfants ne peuvent fréquenter l’école jusqu’à guérison (A.R. du 11 juillet 1972).

Nous demandons donc avec insistance à tous les parents de vérifier soigneusement et régulièrement la chevelure de leurs enfants et des autres membres de la famille et de consulter le médecin, si nécessaire, en vue d’un traitement énergique, prolongé et répété. Il y va de l’intérêt de tous.

 

Règlement concernant l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC)

L’école rappelle qu’il est strictement interdit, par l’intermédiaire d’un écrit, site internet quelconque ou tout autre moyen de communication (blog, GSM, réseaux sociaux, …) :

  • de porter atteinte à l'ordre public, aux bonnes mœurs, à la dignité des personnes ou à la sensibilité des élèves les plus jeunes (par exemple, pas de production de site à caractère extrémiste, pornographique) ;
  • de porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée et à l’image de tiers, entre autres, au moyen de propos ou images dénigrantes, diffamatoires, …
  • de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, aux droits d’auteur de quelque personne que ce soit (ex. : interaction de copie ou de téléchargement d’œuvre protégée) ;
  • d’utiliser, sans l’autorisation préalable de l’intéressé ou sans en mentionner la source (son auteur), des informations, données, fichiers, films, photographies, logiciels ou bases de données qui ne lui appartiennent pas ou qui ne sont libres de droit ;
  • d'inciter à toute forme de haine, violence, racisme… ;
  • d’inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes ;
  • de diffuser des informations qui peuvent ternir la réputation de l’école ou être contraire à la morale et aux lois en vigueur ;
  • de diffuser des informations fausses ou dangereuses pour la santé ou la vie d’autrui ;
  • d’inclure sur son site des adresses renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements ou qui portent atteinte aux droits des tiers ;
  • de s’adonner au piratage informatique tel qu’incriminé par l’article 550 ter du Code pénal.

Toute atteinte dont serait victime soit l’école, soit un des membres de la communauté scolaire sera susceptible d’une sanction disciplinaire, tel que prévue au chapitre VI du présent document.

Avertissement relatif à la protection de la vie privée

Les fournisseurs d’accès Internet ont l’obligation de surveiller ce qui se passe sur leur réseau (sites, chat, news, mail…).

Lorsque les élèves utilisent le réseau pédagogique de l’école, ils sont bien conscients que cette connexion n’est ni personnelle, ni privée et que cette activité est tracée (enregistrée) et susceptible d’être contrôlée.

 

Les assurances

Tout élève est assuré à l’école (dès que la surveillance est assurée, soit à partir de 8h30 jusqu’au moment où il quitte l’école) et sur le chemin de celle-ci. L’assurance n’intervient pas pour les vols ni pour les dégâts matériels ou détérioration de vêtements.

Tout accident, quelle qu’en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l’activité scolaire, doit être signalé, dans les meilleurs délais à l’école auprès de la direction ou de son représentant (cfr art. 19 de la loi du 25 juin 1992).